Tous les députés

Xavier Roseren

Horizons & IndépendantsHaute-Savoie, 6e circonscription

Ce que dit le registre

Scrutins publics avec un vote enregistré

11 %

906 votes enregistrés sur 8 535 scrutins pendant son mandat · 7 629 sans vote

Un député peut siéger en commission, être en mission ou dans sa circonscription pendant un vote en séance : ne pas voter n’est pas ne rien faire. Ce chiffre ne classe personne.

Même vote que la position de son groupe

95 %

854 votes identiques · 45 votes différents

Compté sur les scrutins où son groupe, au jour du vote, avait une position majoritaire (le vote le plus fréquent de ses députés, calculé à partir de leurs votes), et où le député a voté pour, contre ou s’est abstenu.

Seuls les scrutins publics laissent une trace individuelle. La plupart des votes de l’Assemblée se font à main levée, sans liste de noms : ils ne sont comptés nulle part ici.

Ses votes, du plus récent au plus ancien

8 535 scrutins

Filtrer ses votes
Afficher
25 sur 8 535

Amendements déposés

229 amendements

Amendements déposés en premier signataire, du plus récent au plus ancien. Sous chacun, le début de l’exposé écrit par son auteur.

738 amendements cosignés Les amendements cosignés ne sont pas listés : un groupe cosigne souvent par centaines ceux de ses membres, et un par un ils ne disent pas qui les a écrits.

Filtrer les amendements
Sort
Ce que veulent dire ces mentions
Retiré
Son auteur l’a retiré, souvent après la réponse du rapporteur ou du gouvernement, ou au profit d’un autre amendement.
Tombé
Devenu sans objet avant son tour, le plus souvent parce qu’un amendement adopté avant lui avait déjà réécrit ou supprimé le passage visé.
Non soutenu
Personne n’était là pour le défendre quand son tour est venu en séance.
Irrecevable
Écarté avant tout débat, sans vote : il aurait créé une dépense ou réduit une recette publique, ce que la Constitution interdit aux parlementaires (article 40), ou il n’avait pas de lien avec le texte (article 45).
À examiner
Le texte n’a pas encore été débattu à cet endroit.

Un amendement rejeté ou retiré en commission peut être déposé de nouveau pour la séance : il apparaît alors deux fois.

Aucun taux de réussite n’est calculé : le sort d’un amendement dépend surtout de la majorité et de la procédure, pas seulement de son contenu. Ces chiffres ne classent personne.

  1. Amendement n° CE133Commission des affaires économiques

    La relance et la décentralisation du logement

    Article 6

    Le présent amendement vise à introduire, parmi les aménagements apportés aux obligations de mise en conformité énergétique des logements, la prise en compte de l’installation d’un système de…

  2. Amendement n° CE132Commission des affaires économiques

    La relance et la décentralisation du logement

    Article 6 bis

    Les épisodes caniculaires qui ont frappé la France ces dernières semaines ont mis en évidence l’impréparation de notre parc de logements face aux fortes chaleurs et la nécessité de traiter à travers…

  3. Amendement n° CE131Commission des affaires économiques

    La relance et la décentralisation du logement

    Article 6 bis

    Les épisodes caniculaires qui ont frappé la France durant l'été, y compris en montagne où les fortes chaleurs se multiplient elles aussi, ont mis en évidence l'impréparation de notre parc de…

  4. Amendement n° 787En séance

    Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

    Après l’article 10

  5. Amendement n° CD8Commission du développement durable

    Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

    Article premier

    L’article 1 er précise que « les objectifs de l’action de l’État dans les infrastructures de transport ferroviaire, routier y compris cyclable, fluvial et portuaire sont fixés par des lois de…

  6. Amendement n° CD7Commission du développement durable

    Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

    Après l’article 12

    Cet amendement propose d’instituer une taxe additionnelle à la taxe de séjour, dont le produit serait affecté au financement des infrastructures et services de transport. Dans leur rapport…

  7. Amendement n° CD6Commission du développement durable

    Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

    Après l’article 19

    Le report des travaux de modernisation de lignes de desserte fine procède pour partie de la lourdeur et de la séquentialité des procédures applicables, alors que ces opérations se déroulent sur des…

  8. Amendement n° CD5Commission du développement durable

    Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

    Article premier

    L’article 1 er identifie déjà nommément les lignes classées de 7 à 9 par l’Union internationale des chemins de fer parmi les investissements à programmer. Le présent amendement en tire les…

  9. Amendement n° CD4Commission du développement durable

    Projet de loi Projet de loi-cadre relatif au développement des transports

    Article premier

    La loi de programmation constitue le bon véhicule pour inscrire dans la durée une priorité aujourd’hui absente du texte : le redéploiement des trains de nuit, mode d’accès massifié et faiblement…

  10. Amendement n° 2430En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Cet amendement vise à maintenir le principe d’un plafond annuel de loups pouvant être abattus, tout en préservant une plus grande souplesse dans sa détermination par voie réglementaire. La rédaction…

  11. Amendement n° 63En séance

    Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

    Après l’article 3

  12. Amendement n° 62En séance

    Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

    Article 3

    Le présent amendement complète la réforme des prêts collectifs à adhésion simplifiée pour les copropriétés en tenant compte des situations spécifiques des territoires de montagne et des copropriétés…

  13. Amendement n° 61En séance

    Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

    Après l’article premier

    Le présent amendement introduit dans la proposition de loi une réforme de la fiscalité applicable aux locations de logements meublés dans le cadre du régime micro-BIC (article 50-0 du code général…

  14. Amendement n° 60En séance

    Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

    Article premier

    Le présent amendement garantit la cohérence du statut du bailleur privé avec l'objectif prioritaire de remise sur le marché de logements à titre de résidence principale. L'article 1er de la…

  15. Amendement n° 2413En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Aux termes des débats en commission, l’article 14 prévoit que l’arrêté définissant le plafond de loups pouvant être abattus est défini uniquement par le ministre de l’agriculture. Ce plafond doit…

  16. Amendement n° 2142En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Cet amendement vise à maintenir le principe d’un plafond annuel de loups pouvant être abattus, tout en préservant une plus grande souplesse dans sa détermination par voie réglementaire. La rédaction…

  17. Amendement n° 1573En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Cet amendement vise à autoriser les tirs d’effarouchement et de défense dans les sites, les réserves naturelles et les parcs nationaux dont la réglementation autorise la chasse. Les réserves…

  18. Amendement n° 766 (Rect)En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Cet amendement vise à améliorer le cadre juridique des interventions des lieutenants de louveterie afin de distinguer les règles générales des autorisations individuelles d’intervention. Il prévoit…

  19. Amendement n° 765En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    Amendement rédactionnel.

  20. Amendement n° 764En séance

    Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Article 14

    L’article 14 prévoit déjà que toute personne peut exercer l’activité de lieutenant de louveterie sous réserve de remplir les conditions requises. La mention de la situation professionnelle de la…

20 sur 229

Déclarations à la HATVP

Chaque parlementaire déclare à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ses activités, ses fonctions et ses participations. Le site reprend sa dernière déclaration telle qu’elle a été déposée, sans la vérifier ni la commenter ; les montants restent dans le document original.

Intérêts et activités déclarés

Sa dernière déclaration d’intérêts, déposée le 14 octobre 2024, telle qu’elle a été écrite. Lire la déclaration complète (PDF) (nouvel onglet)

  1. Activités professionnelles des cinq dernières années

    Néant, déclaré comme tel

  2. Activités de conseil

    Néant, déclaré comme tel

  3. Fonctions dans les organes dirigeants d’un organisme ou d’une société

    • simple membre du conseil de surveillance de l hopital de ma circoCONSEIL DE SURVEILLANCE DES HOPITAUX DU MONT BLANCde janvier 2019 à août 2024, conservée pendant le mandat
    • Membre du conseil d administration de la FNCCRconseil d administration de la FNCCRde juillet 2019 à juillet 2024, conservée pendant le mandat
    • co-gerantCYPRIEN SPORTSde janvier 2019 à juin 2024
  4. Participations au capital de sociétés

    • CYPRIEN SPORTS SAS
  5. Activités professionnelles du conjoint

    Néant, déclaré comme tel

  6. Fonctions bénévoles

    Néant, déclaré comme tel

  7. Autres mandats et fonctions électives

    • DEPUTE 07 2022 à 06 2024de juillet 2022 à juin 2024, conservée pendant le mandat
  8. Collaborateurs parlementaires et leurs autres activités

    3 collaborateurs déclarés

  9. Observations

    Néant, déclaré comme tel

Seul le nombre est repris : ces lignes concernent d’autres personnes que le parlementaire. Le détail figure dans la déclaration.

Les déclarations de son mandat

  • Modification de la déclaration d’intérêts et d’activitésDéposée le 31 juillet 2026Publication à venir
  • Modification de la situation patrimonialeDéposée le 31 juillet 2026Bientôt consultable en préfecture
  • Modification de la déclaration d’intérêts et d’activitésDéposée le 8 juillet 2026Publication à venir
  • Modification de la situation patrimonialeDéposée le 8 juillet 2026Bientôt consultable en préfecture
  • Modification de la déclaration d’intérêts et d’activités (nouvel onglet)Déposée le 14 octobre 2024Publiée le 18 juin 2025
  • Modification de la situation patrimonialeDéposée le 14 octobre 2024Consultable en préfecture
  • Modification de la situation patrimonialeDéposée le 1er octobre 2024Bientôt consultable en préfecture
  • Déclaration d’intérêts et d’activités (nouvel onglet)Déposée le 1er août 2024Publiée le 17 juin 2025
  • Déclaration de situation patrimonialeDéposée le 1er août 2024Consultable en préfecture
  • Modification de la situation patrimonialeDéposée le 14 mai 2024Bientôt consultable en préfecture

Les déclarations de patrimoine des parlementaires ne sont pas publiées en ligne : la loi les rend seulement consultables en préfecture, par les électeurs inscrits. Le site dit seulement si elles ont été déposées, et quand.

Sa page sur le site de la HATVP (nouvel onglet)

Source : HATVP (nouvel onglet), sous Licence Ouverte (nouvel onglet), liste du 2 octobre 2026.