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Tous les sénateurs

Michel Masset

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social EuropéenÉlu au titre de : Lot-et-Garonne

Ses votes, du plus récent au plus ancien

909 scrutins

Au Sénat, un membre de chaque groupe peut voter pour tous ses collègues : chaque sénateur a un vote enregistré sur presque chaque scrutin, présent ou non. Ce site n’affiche donc aucun taux de participation des sénateurs.

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  2. Scrutin n° 339 (2025-2026)Ordinaire

    Pour une montagne vivante et souveraine

    Proposition de loiTexte entier
    AdoptéPour 325 · Contre 16 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe RDSE
    Pour

  6. Scrutin n° 335 (2025-2026)Ordinaire

    Renforcement des juridictions criminelles

    Projet de loi organiqueTexte entierAccord députés-sénateurs (CMP)
    AdoptéPour 231 · Contre 100 · Abstention 11
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe RDSE
    Abstention

  7. Scrutin n° 334 (2025-2026)Ordinaire

    Justice criminelle et le respect des victimes

    Projet de loiTexte entierAccord députés-sénateurs (CMP)
    AdoptéPour 232 · Contre 99 · Abstention 11
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe RDSE
    Abstention

  8. Scrutin n° 333 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 3 rectifié ter et n° 210 rectifié bis à l'article 4
    AdoptéPour 208 · Contre 117 · Abstention 16
    Son vote
    Abstention
    Position de son groupe RDSE
    Abstention

  9. Scrutin n° 332 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 209 rectifié ter et n° 409 rectifié bis à l'article 4
    AdoptéPour 209 · Contre 117 · Abstention 16
    Son vote
    Abstention
    Position de son groupe RDSE
    Abstention

  10. Scrutin n° 331 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 114 rectifié et n° 164 rectifié ter à l'article 2
    RejetéPour 137 · Contre 190 · Abstention 1
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe RDSE
    Pour

  11. Scrutin n° 330 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 154 rectifié, n° 207 rectifié bis et n° 410 à l'article 2
    RejetéPour 54 · Contre 272 · Abstention 16
    Son vote
    Abstention
    Position de son groupe RDSE
    Abstention

  12. Scrutin n° 329 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiMotion de renvoi en commission n° 57
    RejetéPour 99 · Contre 243 · Abstention 0
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe RDSE
    Contre

  13. Scrutin n° 328 (2025-2026)Ordinaire

    Droit à l'aide à mourir

    Proposition de loiMotion de rejet n° 2 (question préalable)Nouvelle lecture
    AdoptéPour 169 · Contre 164 · Abstention 11
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe RDSE
    Contre

  15. Scrutin n° 326 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 283 rectifié, n° 496, n° 718, n° 768 et n° 996 rectifié bis tendant à supprimer l'article 6
    RejetéPour 103 · Contre 238 · Abstention 0
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe RDSE
    Contre

  16. Scrutin n° 325 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 584 rectifié, n° 847 rectifié bis et n° 861 à l'article 5 quater A
    RejetéPour 133 · Contre 211 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe RDSE
    Pour

  20. Scrutin n° 321 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 398, n° 462, n° 713 et n° 856 tendant à supprimer l'article 2 quater
    RejetéPour 129 · Contre 186 · Abstention 18
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe RDSE
    Pour
25 sur 909

Déclarations à la HATVP

Chaque parlementaire déclare à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ses activités, ses fonctions et ses participations. Le site reprend sa dernière déclaration telle qu’elle a été déposée, sans la vérifier ni la commenter ; les montants restent dans le document original.

Intérêts et activités déclarés

Sa dernière déclaration d’intérêts, déposée le 27 février 2024, telle qu’elle a été écrite. Lire la déclaration complète (PDF) (nouvel onglet)

  1. Activités professionnelles des cinq dernières années

    • GERANT associé uniqueSARL CED EXPERTISESde janvier 2014 à décembre 2020
    • MARCHAND DE BIENSEURL MASSETIMMOde janvier 2017 à septembre 2023, conservée pendant le mandat

  2. Activités de conseil

    Néant, déclaré comme tel

  3. Fonctions dans les organes dirigeants d’un organisme ou d’une société

    • TitulaireADF-CNSISde mars 2019 à septembre 2023
    • TitulaireADF-FNCAUEde septembre 2015 à septembre 2023
    • titulaireCom départ coopération intercommunalede avril 2015 à septembre 2023
    • titulaireCA collège aiguillonde janvier 2014 à septembre 2023
    Afficher les 32 lignes suivantes
    • titulaireCA Collège lavardacde janvier 2019 à septembre 2023
    • titulaireCom cons dept protection civile sécurité et accessde avril 2015 à septembre 2023
    • titulairecom reg economie agricole et monde ruralde janvier 2015 à septembre 2023
    • TitulaireCA SDIS 47de janvier 2014 à juin 2021
    • TitulaireSMIDEMde janvier 2015 à septembre 2023
    • titulairesyndicat mixte aménagt vallee du lot-Comité syndicalde janvier 2015 à septembre 2023
    • PRESIDENTsmival 47 damazande janvier 2021 à septembre 2023
    • président mandataireSEML du confluentde janvier 2021 à juin 2022
    • PRESIDENTSEM47de septembre 2021 à mai 2022
    • titulaireagence aquitaine developpement innovationde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireagri sud-ouest innovationde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireagropole entreprisesde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireagropole servicesde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulairecomité départemental du tourismede juillet 2021 à septembre 2023
    • titulairecomite regional du tourisme nouvelle aquitainede juillet 2021 à septembre 2023
    • titulairesyndicat mixte du bassin du lotde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulairesyndicat mixte pour le dev economique du NERACAISde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireinitiative lot et garonnede juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireconseil d'architecture d'urbanisme et d'environnementde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireSEM du rieucourtde juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireassociation domaine agroécolique de Barollede juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireGIP campus numérique 47de juillet 2021 à septembre 2023
    • titulaireassociation intercos rurale 47de juillet 2021 à septembre 2023
    • titulairehabitalysde juillet 2021 à septembre 2023
    • Gérant société SCIscide janvier 2017 à décembre 2022, conservée pendant le mandat
    • gérant EURLeurl Massetimmode janvier 2017 à septembre 2023, conservée pendant le mandat
    • titulaireSEM47de juin 2022 à septembre 2023
    • PrésidentCIAS DU CONFLUENTde janvier 2018 à septembre 2023
    • PrésidentUDCCASde septembre 2019 à septembre 2023
    • Vice-PrésidentSyndicat des eauxde janvier 2018 à décembre 2021
    • Vice-PrésidentSmictomde janvier 2018 à décembre 2020
    • Vice-PrésidentSEML du confluentde juillet 2022 à mars 2023

  4. Participations au capital de sociétés

    • SARL CED
    • SCI
    • SARL MASSETIMMO

  5. Activités professionnelles du conjoint

    Néant, déclaré comme tel

  6. Fonctions bénévoles

    Néant, déclaré comme tel

  7. Autres mandats et fonctions électives

    • Maire à Damazan 47de janvier 2014 à octobre 2023
    • Président com commune confluent coteaux de prayssasde janvier 2014 à octobre 2023
    • conseiller général du Lot et Garonnede janvier 2014 à septembre 2023
    • indemnités élus sdisde janvier 2014 à juin 2021
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    • président smival 47 damazande janvier 2021 à septembre 2023

  8. Collaborateurs parlementaires et leurs autres activités

    3 collaborateurs déclarés

  9. Observations

    Néant, déclaré comme tel

Seul le nombre est repris : ces lignes concernent d’autres personnes que le parlementaire. Le détail figure dans la déclaration.

Les déclarations de son mandat

Les déclarations de patrimoine des parlementaires ne sont pas publiées en ligne : la loi les rend seulement consultables en préfecture, par les électeurs inscrits. Le site dit seulement si elles ont été déposées, et quand.

Sa page sur le site de la HATVP (nouvel onglet)

Source : HATVP (nouvel onglet), sous Licence Ouverte (nouvel onglet), liste du 2 octobre 2026.