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Tous les sénateurs

Jean-Marc Vayssouze-Faure

Groupe Socialiste, Écologiste et RépublicainÉlu au titre de : Lot

Ses votes, du plus récent au plus ancien

909 scrutins

Au Sénat, un membre de chaque groupe peut voter pour tous ses collègues : chaque sénateur a un vote enregistré sur presque chaque scrutin, présent ou non. Ce site n’affiche donc aucun taux de participation des sénateurs.

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  2. Scrutin n° 339 (2025-2026)Ordinaire

    Pour une montagne vivante et souveraine

    Proposition de loiTexte entier
    AdoptéPour 325 · Contre 16 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour

  6. Scrutin n° 335 (2025-2026)Ordinaire

    Renforcement des juridictions criminelles

    Projet de loi organiqueTexte entierAccord députés-sénateurs (CMP)
    AdoptéPour 231 · Contre 100 · Abstention 11
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  7. Scrutin n° 334 (2025-2026)Ordinaire

    Justice criminelle et le respect des victimes

    Projet de loiTexte entierAccord députés-sénateurs (CMP)
    AdoptéPour 232 · Contre 99 · Abstention 11
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  8. Scrutin n° 333 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 3 rectifié ter et n° 210 rectifié bis à l'article 4
    AdoptéPour 208 · Contre 117 · Abstention 16
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  9. Scrutin n° 332 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 209 rectifié ter et n° 409 rectifié bis à l'article 4
    AdoptéPour 209 · Contre 117 · Abstention 16
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  10. Scrutin n° 331 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 114 rectifié et n° 164 rectifié ter à l'article 2
    RejetéPour 137 · Contre 190 · Abstention 1
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour

  11. Scrutin n° 330 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiAmendements identiques n° 154 rectifié, n° 207 rectifié bis et n° 410 à l'article 2
    RejetéPour 54 · Contre 272 · Abstention 16
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  12. Scrutin n° 329 (2025-2026)Ordinaire

    Relance et la décentralisation du logement

    Projet de loiMotion de renvoi en commission n° 57
    RejetéPour 99 · Contre 243 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour

  13. Scrutin n° 328 (2025-2026)Ordinaire

    Droit à l'aide à mourir

    Proposition de loiMotion de rejet n° 2 (question préalable)Nouvelle lecture
    AdoptéPour 169 · Contre 164 · Abstention 11
    Son vote
    Contre
    Position de son groupe SER
    Contre

  15. Scrutin n° 326 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 283 rectifié, n° 496, n° 718, n° 768 et n° 996 rectifié bis tendant à supprimer l'article 6
    RejetéPour 103 · Contre 238 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour

  16. Scrutin n° 325 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 584 rectifié, n° 847 rectifié bis et n° 861 à l'article 5 quater A
    RejetéPour 133 · Contre 211 · Abstention 0
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour

  20. Scrutin n° 321 (2025-2026)Ordinaire

    Loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

    Projet de loiAmendements identiques n° 398, n° 462, n° 713 et n° 856 tendant à supprimer l'article 2 quater
    RejetéPour 129 · Contre 186 · Abstention 18
    Son vote
    Pour
    Position de son groupe SER
    Pour
25 sur 909

Déclarations à la HATVP

Chaque parlementaire déclare à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ses activités, ses fonctions et ses participations. Le site reprend sa dernière déclaration telle qu’elle a été déposée, sans la vérifier ni la commenter ; les montants restent dans le document original.

Intérêts et activités déclarés

Sa dernière déclaration d’intérêts, déposée le 11 juillet 2024, telle qu’elle a été écrite. Lire la déclaration complète (PDF) (nouvel onglet)

  1. Activités professionnelles des cinq dernières années

    • Attaché territorialDépartement du Lotde septembre 2018 à septembre 2023

  2. Activités de conseil

    Néant, déclaré comme tel

  3. Fonctions dans les organes dirigeants d’un organisme ou d’une société

    • PrésidentAssociation des maires et élus du Lot (AMF46)depuis septembre 2018, conservée pendant le mandat
    • PrésidentAssociation des maires et des présidents d'intercommunalité d'Occitaniedepuis septembre 2018, conservée pendant le mandat
    • Vice-présidentVilles de Francedepuis septembre 2018, conservée pendant le mandat
    • Membre du comité directeurAssociation des maires et des présidents d'intercommunalité de France (AMF)depuis septembre 2018, conservée pendant le mandat
    Afficher les 24 lignes suivantes
    • PrésidentPETR Grand Quercyde septembre 2018 à septembre 2023
    • PrésidentSyndicat mixte du SCOT de Cahors et du sud du Lotde septembre 2018 à septembre 2023
    • Vice-présidentTerritoire d'énergie Lotde septembre 2020 à septembre 2023
    • Délégué titulaireOffice de tourisme intercommunautaire "Cahors Vallée du Lot"de septembre 2020 à septembre 2023
    • Vice-présidentEtablissement public foncier d'Occitaniede octobre 2020 à octobre 2023
    • Vice-présidentSyndicat mixte ouvert des voies vertes du Lotde janvier 2020 à décembre 2023
    • Délégué titulaireSyndicat eau potable - Assainissement du Quercy Blancde juillet 2020 à décembre 2023
    • Délégué titulaireSyndicat mixte ouvert du campus universitaire cadurcien (SMOCUC)de septembre 2018 à octobre 2023
    • Délégué titulairePlateforme Lot Initiatives artisanatde septembre 2018 à décembre 2023
    • Délégué titulaireLot Tourismede septembre 2018 à décembre 2023
    • Délégué titulaireSyndicat mixte de Cahors sudde septembre 2018 à septembre 2023
    • Délégué titulaireSYDEDde septembre 2020 à septembre 2023, conservée pendant le mandat
    • Délégué titulaireAssociation du dialogue métropolitain de Toulousede septembre 2018 à octobre 2023
    • Délégué titulaireComité communal d'action sociale de Cahorsde septembre 2018 à octobre 2023
    • Délégué titulaireMaison des jeunes et de la culture de Cahorsde septembre 2018 à octobre 2023
    • PrésidentConseil de surveillance des établissements de santéde septembre 2018 à octobre 2023
    • Délégué titulaireSyndicat mixte de l'école des métiersde septembre 2018 à novembre 2023
    • PrésidentSyndicat intercommunal pour la fourrière animalede septembre 2018 à octobre 2023
    • Délégué titulaireLot Habitatde septembre 2018 à décembre 2023
    • Délégué titulaireConstructions familiales interrégionales (Polygone)de septembre 2018 à décembre 2023
    • PrésidentCommission locale du secteur sauvegardéde septembre 2018 à octobre 2023
    • Membre du conseil syndicalTerritoire d'énergie Lotdepuis octobre 2023, conservée pendant le mandat
    • Membre du conseil d'administrationEtablissement public foncier d'Occitaniede octobre 2023 à décembre 2023
    • Membre du conseil de surveillanceSociété du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouestde juin 2022 à mars 2024

  4. Participations au capital de sociétés

    Néant, déclaré comme tel

  5. Activités professionnelles du conjoint

    1 activité déclarée

  6. Fonctions bénévoles

    Néant, déclaré comme tel

  7. Autres mandats et fonctions électives

    • Maire de Cahorsde septembre 2018 à septembre 2023
    • Président de la communauté d'agglomération du Grand Cahorsde septembre 2018 à septembre 2023

  8. Collaborateurs parlementaires et leurs autres activités

    3 collaborateurs déclarés

  9. Observations

    Néant, déclaré comme tel

Seul le nombre est repris : ces lignes concernent d’autres personnes que le parlementaire. Le détail figure dans la déclaration.

Les déclarations de son mandat

Les déclarations de patrimoine des parlementaires ne sont pas publiées en ligne : la loi les rend seulement consultables en préfecture, par les électeurs inscrits. Le site dit seulement si elles ont été déposées, et quand.

Sa page sur le site de la HATVP (nouvel onglet)

Source : HATVP (nouvel onglet), sous Licence Ouverte (nouvel onglet), liste du 2 octobre 2026.